Nouvel Arrêté concernant les NAC.

Nouvel Arrêté concernant les NAC.

Un nouvel arrêté est donc sorti pour définir les quantités et types d’espèces qui peuvent être détenues par les particuliers. Il détermine également les espèces que peuvent vendre les animaleries. Ce résumé n’est pas exhaustif, car le texte est long et nous avons plus en oublié ; de plus il ne concerne que la partie qui nous intéresse tous. Nous vous invitons à lire le texte en parallèle pour plus de précisons et/de compréhension.

EN RESUME :

- Les animaux listés ci-dessous ne sont autorisés que pour les capacitaires ;
- La vente ne peut avoir lieu qu’entre un capacitaire et un autre capacitaire ;
- Un capacitaire peut acheter l’espèce qu’il peut détenir dans un autre pays de la Communauté Européenne ;
- Les animaleries ne peuvent conserver ces espèces dans leurs locaux et ne peuvent qu’avoir une activité de négoce, sans vente directe, et sans transit ;
- Pour les espèces classées dangereuses par l’arrêté de novembre 1997, une autorisation d’ouverture est obligatoire pour le local où elles seront entretenues.
- Certificat de capacité et/ou autorisation d’ouverture supposent une expérience pour l’espèce demandée et donc stages et formations adéquates ainsi que dossier et commission d’évaluation.

Tout d’abord, il a été redéfini à travers ce texte la notion d’élevage d’agrément et la notion d’élevage commercial.

- Un élevage est commercial et donc soumis à autorisation lorsque le nombre d’espèces dépasse celui fixé en annexe A de l’arrêté, ou lorsqu’il s’agit d’espèces citées en annexe 2 du présent texte.

*De 1 à 6 spécimens de la liste précisée dans le texte : une autorisation simple suffit. Au-delà, un certificat de capacité est obligatoire.

*Si les animaux détenus ne sont pas dans la liste (Annexe A de l’arrêté), il y a alors élevage d’agrément sans contrainte administrative.

- Il est ensuite précisé qu’une autorisation en préfecture (ou DDSV) est obligatoire pour les testudo vraies (Hermann, Graeca, kleinmanni, werneri et Geochelone Radiata). Ces espèces doivent toutes être marquées par une puce électronique le plus rapidement possible. Au-delà de 6 spécimens, il faut un certificat de capacité.

- Il est enfin précisé les espèces pour lesquelles le certificat de capacité est obligatoire, dés le premier spécimen :

Toutes les espèces classées en annexe A de la Communauté Européenne : Boa Constrictor Occidentalis par exemple, ou encore Acrantophis Dumerili.

Toutes les espèces définies comme dangereuses dans l’arrêté du 21 novembre 1997, à savoir, principalement :

Les boïdés dont la taille adulte est égale ou supérieure à 3 mètres, comme Python Molurus, Python Sebae, Python Reticulatus, Morelia Amethistina pour les plus connus ;
- Boiga spp
- Dispholidus typus
- Natrix tigrina
- Rhabdophis tigrinus
- Thelotornis capensis
- Thelotornis kirtlandii
- La famille des élapidés
- La famille des vipéridés

Les varans dont la taille adulte est supérieure ou égale à 2 mètres, plus d’autres :

- Varanus albigularis ou Varan des steppes d’Afrique orientale
- Varanus auffenbergi ou Varan d’Auffenberg.
- Varanus caerulivirens ou Varan à reflets bleus.
- Varanus cerambonensis ou Varan de Céram.
- Varanus doreanus ou Varan à queue bleue.
- Varanus dumerilii ou Varan de Duméril.
- Varanus finschi ou Varan de Finsch.
- Varanus flavirufus ou Varan des sables d’Australie.
- Varanus giganteus ou Varan Perenti.
- Varanus glebopalma ou Varan crépusculaire.
- Varanus gouldii ou Varan de Gould.
- Varanus indicus ou Varan du Pacifique.
- Varanus jobiensis ou Varan de Sepik.
- Varanus mabitang ou Varan mabitang.
- Varanus macraei ou Varan de Mac Rae.
- Varanus melinus ou Varan jaune coing.
- Varanus mertensi ou Varan de Mertens.
- Varanus niloticus ou Varan du Nil.
- Varanus ornatus ou Varan orné.
- Varanus panoptes ou Varan des sables.
- Varanus rosenbergi ou Varan de Rosenberg.
- Varanus rudicollis ou Varan à cou rugueux.
- Varanus salvadorii ou Varan-crocodile.
- Varanus salvator ou Varan malais.
- Varanus spenceri ou Varan de Spencer.
- Varanus spinulosus ou Varan à épines.
- Varanus varius ou Varan bigarré.
- Varanus yemensis ou Varan de Yuwono.

Toutes les espèces à venin telles que :
- Mygalomorphes Spp (Toutes les mygales)

- Scorpionidés Spp (tous les scorpions).

- Pour les possesseurs de ces araneomorphes : - Latrodectus spp - Loxosceles spp - Phoneutria spp.

Mais aussi :

Famille des Hélodermatidés

Uromastyx Spp

Draco Spp

Chamaéléontidés (caméléons) sauf Chamaeleo Calyptratus, Jacksoni et Furcifer Pardalis ;

Crocodiliens Spp

Opheodrys Spp

Chéloniens : toutes les espèces dont la largeur de la bouche à l’âge adulte est supérieure ou égale à 4 centimètres, appartenant aux familles suivantes : Chelydra spp, Macrochelys spp, Staurotypus spp, Pelusios niger, Erymnochelys spp, Peltocephalus spp, Podocnemis spp, Amyda spp, Apalone spp, Aspideretes spp, Chitra spp, Pelochelys spp, Rafetus spp, Trionyx spp, Eretmochelys spp, Caretta spp, Lepidochelys spp, Dermochelys coriacea.

Une grande partie des tortues d’eaux détenues en captivité aujourd’hui, comme Chrysemys spp, Pseudemys spp, Trachemys sp, Graptemys spp !! Et d’autres tortues comme :

- Sternotherus odoratus. Tortue musquée.
- Chinemys reevesi. Chinémide de Reeves.
- Emydoidea blandingii. Tortue de Blanding.
- Deirochelys reticularia. Tortue-poulet.
- Malaclemys terrapin. Tortue à dos diamanté.
- Terrapene spp. Tortues-boîtes.
- Clemmys spp. Clemmydes.
- Dipsochelys elephantina (Testudo gigantea). Tortue éléphantine d’Albadra.
- Orlitia borneensis. Tortue fluviatile géante de Bornéo.
- Callagur borneoensis. Tortue peinte de Bornéo.
- Dermatémydidés spp. Tortues fluviatiles d’Amérique centrale.
- Kinixys spp. Tortues à dos articulé.
- Gopherus spp. Tortues fouisseuses américaines.

Mammifères : Cynomys Spp (Chiens de prairie)